Continuer avec GoogleDEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 21 mars 2002 -No A651 - LE JOURNAL DE SAONE ET LOIRE du 23 mars 2002
SCI DE L'ORME
Consultez la fiche de SCI DE L'ORME : Société civile immobilière (SCI), créée le 05/04/2002, implantée à Saint-Amour-Bellevue, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 22/02/2024.
Active
SIREN
441 383 239
SIRET du siège social
441 383 239 000 15
TVA intracommunautaire
FR13441383239
Adresse du siège social
AU BOURG 71570 Saint-Amour-Bellevue
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Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
05/04/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI DE L'ORME
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DE L'ORME
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
LOCATION D'IMMEUBLES
Siège social et établissements — SCI DE L'ORME
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Établissement secondaire
Actif
44138323900015
Date de création
19/03/2002
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DE L'ORME
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DE L'ORME ?
SCI DE L'ORME est identifiée par les numéros suivants : SIREN 441383239, SIRET du siège 44138323900015, numéro de TVA intracommunautaire FR13441383239. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ORME ?
Le siège social de SCI DE L'ORME est domicilié au AU BOURG 71570 Saint-Amour-Bellevue.
Qui dirige SCI DE L'ORME ?
Le registre désigne Pierre Petitjean comme dirigeant de SCI DE L'ORME.
SCI DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DE L'ORME est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 05/04/2002.
Comment réaliser une formalité pour SCI DE L'ORME ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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