Continuer avec GoogleDEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 20 mars 2002 - CEVENNES MAGAZINE du 30 mars 2002
SCI DU CHAPITRE
SCI DU CHAPITRE
Consultez la fiche de SCI DU CHAPITRE : Société civile immobilière (SCI), créée le 20/03/2002, implantée à Nimes, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
441 475 639
SIRET du siège social
441 475 639 000 15
TVA intracommunautaire
FR84441475639
Adresse du siège social
2 PL DE L'HORLOGE 30000 NIMES
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
20/03/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI DU CHAPITRE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DU CHAPITRE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUT IMMEUBLE ET BIEN IMMOBILIER
Siège social et établissements — SCI DU CHAPITRE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
44147563900015
Date de création
20/03/2002
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Nom commercial
SCI DU CHAPITRE
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DU CHAPITRE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DU CHAPITRE ?
SCI DU CHAPITRE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 441475639, SIRET du siège 44147563900015, numéro de TVA intracommunautaire FR84441475639. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAPITRE ?
Le siège social de SCI DU CHAPITRE est domicilié au 2 PL DE L'HORLOGE 30000 NIMES.
Qui dirige SCI DU CHAPITRE ?
Le registre désigne Rene Bramont comme dirigeant de SCI DU CHAPITRE.
SCI DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DU CHAPITRE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 20/03/2002.
Comment réaliser une formalité pour SCI DU CHAPITRE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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