Continuer avec GoogleEn application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
LE SEVAN
LE SEVAN
Consultez la fiche de LE SEVAN : Société en nom collectif, créée le 12/11/2002, implantée à Mison, activité principale : Restauration traditionnelle. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 27/04/2026.
Active
SIREN
443 924 378
SIRET du siège social
443 924 378 000 13
TVA intracommunautaire
FR06443924378
Adresse du siège social
HAMEAU DES ARMANDS 04200 MISON
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse
Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
12/11/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — LE SEVAN
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — LE SEVAN
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Restauration
Activité (code NAF ou APE)
Restauration traditionnelle (5610A)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
30/09/2026
Objet social
Bar restaurant pizzeria débit de tabacs
Siège social et établissements — LE SEVAN
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
44392437800013
Date de création
01/10/2002
Activité
Restauration traditionnelle (5610A)
Enseigne
LE SEVAN
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Sylvie Poet
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant
Pascal Vahanian
Activité (code NAF ou APE)
Restauration traditionnelle (5610A)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Changement de dénomination à compter du 02/09/2010 Ancienne : J.P.P. Nouvelle : LE SEVAN Adoption d'une enseigne à compter du 02/09/2010 : LE SEVAN Modification relative aux associés à compter du 02/09/2010 : Partant : HETMANCZYK Jean Pierre, Associé Nouveau : VAHANIAN Sylvie, Associé
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur LE SEVAN
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de LE SEVAN ?
LE SEVAN est identifiée par les numéros suivants : SIREN 443924378, SIRET du siège 44392437800013, numéro de TVA intracommunautaire FR06443924378. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de LE SEVAN ?
Le siège social de LE SEVAN est domicilié au HAMEAU DES ARMANDS 04200 MISON.
Qui dirige LE SEVAN ?
LE SEVAN compte 2 dirigeants déclarés au registre : Sylvie Poet, Pascal Vahanian.
LE SEVAN est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, LE SEVAN est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 12/11/2002.
Comment réaliser une formalité pour LE SEVAN ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
Réaliser une formalité pour LE SEVAN
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