SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE

Consultez la fiche de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE : Autre société civile, créée le 12/11/2002, implantée à Bar-le-Duc, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
444 052 237
SIRET du siège social
444 052 237 000 13
TVA intracommunautaire
FR45444052237
Adresse du siège social
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
12/11/2002
Dirigeant

Activité et exploitation — SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Exploitation de la carriere de chevaux dont la societe peut avoir la propriete ou la location.

Siège social et établissements — SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
44405223700013
Adresse du siège social
36 RUE DU TRIBEL 55000 BAR-LE-DUC
Date de création
10/10/2002
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant
Xavier Prunaux (57 ans)
Depuis le 10/10/2002
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE ?

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 444052237, SIRET du siège 44405223700013, numéro de TVA intracommunautaire FR45444052237. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE ?

Le siège social de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE est domicilié au 36 RUE DU TRIBEL 55000 BAR-LE-DUC.

Qui dirige SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE ?

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE compte 2 dirigeants déclarés au registre : Regis Cappelaere, Xavier Prunaux.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 12/11/2002.

Comment réaliser une formalité pour SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA TUILERIE ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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