Continuer avec GoogleDEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 22 janvier 2004 - CEVENNES MAGAZINE du 17 janvier 2004
SCI NOVAL
SCI NOVAL
Consultez la fiche de SCI NOVAL : Société civile immobilière (SCI), créée le 22/01/2004, implantée à Bagnols-sur-Ceze, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
451 801 690
SIRET du siège social
451 801 690 000 12
TVA intracommunautaire
FR26451801690
Adresse du siège social
CHE DE CASSOULE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
22/01/2004
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI NOVAL
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI NOVAL
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
ACHAT VENTE LOCATION DE TOUS TERRAINS OU DE LOCAUX A USAGE D'HABITATION COMMERCIAL, INDUSTRIEL OU ARTISANAL LA PRISE A BAIL DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, LA MISE EN VALEURS DES IMMEUBLES ACQUIS D'HYPOTHEQUER L'ENSEMBLE DE CES BIENS AU PROFIT D'UN TIERS ET GENERALEMEMT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET CI DESSUS
Siège social et établissements — SCI NOVAL
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
45180169000012
Date de création
01/01/2004
Activité
Location de logements (6820A)
Nom commercial
SCI NOVAL
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI NOVAL
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI NOVAL ?
SCI NOVAL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 451801690, SIRET du siège 45180169000012, numéro de TVA intracommunautaire FR26451801690. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI NOVAL ?
Le siège social de SCI NOVAL est domicilié au CHE DE CASSOULE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE.
Qui dirige SCI NOVAL ?
Le registre désigne Jean Fouilland comme dirigeant de SCI NOVAL.
SCI NOVAL est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI NOVAL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 22/01/2004.
Comment réaliser une formalité pour SCI NOVAL ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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