SCI TPFD

Consultez la fiche de SCI TPFD : Société civile immobilière (SCI), créée le 01/06/2005, implantée à Champagnole, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
452 493 695
SIRET du siège social
452 493 695 000 12
TVA intracommunautaire
FR47452493695
Adresse du siège social
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/06/2005
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI TPFD

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Siège social et établissements — SCI TPFD

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
45249369500012
Adresse du siège social
RTE D'ARDON 39300 CHAMPAGNOLE
Date de création
30/12/2003
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Autre
Thomas Duverne (47 ans)
Depuis le 30/12/2003
Autre
Francois Duverne (74 ans)
Depuis le 30/12/2003
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 18/06/2007

Changement d'associé(s) MODIFICATION RELATIVE AUX ASSOCIES MISE A JOUR A COMPTER DU 24/10/2006 : NOUVEAU : DUVERNE FRANCOIS, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE NOUVEAU : DUVERNE EVELYNE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE CHANGEMENT DE QUALITE : DUVERNE THOMAS PIERRE, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT ACTE NOTARIE DU 24.10.2006 date d'effet : 24/10/2006

Ajoutée le 01/01/2009

Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005)

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI TPFD

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI TPFD ?

SCI TPFD est identifiée par les numéros suivants : SIREN 452493695, SIRET du siège 45249369500012, numéro de TVA intracommunautaire FR47452493695. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI TPFD ?

Le siège social de SCI TPFD est domicilié au RTE D'ARDON 39300 CHAMPAGNOLE.

Qui dirige SCI TPFD ?

SCI TPFD compte 3 dirigeants déclarés au registre : Evelyne Cicolini, Thomas Duverne, Francois Duverne.

SCI TPFD est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI TPFD est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 01/06/2005.

Comment réaliser une formalité pour SCI TPFD ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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417983061 39300 15 245 €
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5710 NAF 6820B
330095373 39300 8 000 €
SCI RAYPAS
6540 NAF 6820B
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JUVIMMO
6540 NAF 6820B
481939197 39300 1 000 €
SCI LES RIVES DE L'AIN
6540 NAF 6820B
479542144 39300 186 000 €
EARL DU CHEMIN DE LA DEMOISELLE
6598 NAF 0141Z
433511300 39300 140 900 €
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6598 NAF 0141Z
423409820 39300 123 930 €

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Établissements

Observations du greffe

18/06/2007
Changement d'associé(s) MODIFICATION RELATIVE AUX ASSOCIES MISE A JOUR A COMPTER DU 24/10/2006 : NOUVEAU : DUVERNE FRANCOIS, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE NOUVEAU : DUVERNE EVELYNE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE CHANGEMENT DE QUALITE : DUVERNE THOMAS PIERRE, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT ACTE NOTARIE DU 24.10.2006 date d'effet : 24/10/2006
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005)