Continuer avec GoogleChangement d'associé(s) MODIFICATION RELATIVE AUX ASSOCIES MISE A JOUR A COMPTER DU 24/10/2006 : NOUVEAU : DUVERNE FRANCOIS, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE NOUVEAU : DUVERNE EVELYNE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE CHANGEMENT DE QUALITE : DUVERNE THOMAS PIERRE, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT ACTE NOTARIE DU 24.10.2006 date d'effet : 24/10/2006
SCI TPFD
Consultez la fiche de SCI TPFD : Société civile immobilière (SCI), créée le 01/06/2005, implantée à Champagnole, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
452 493 695
SIRET du siège social
452 493 695 000 12
TVA intracommunautaire
FR47452493695
Adresse du siège social
RTE D'ARDON 39300 CHAMPAGNOLE
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse
Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/06/2005
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI TPFD
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI TPFD
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Siège social et établissements — SCI TPFD
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
45249369500012
Date de création
30/12/2003
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Evelyne Cicolini
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Thomas Duverne
Autre
Francois Duverne
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005)
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI TPFD
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI TPFD ?
SCI TPFD est identifiée par les numéros suivants : SIREN 452493695, SIRET du siège 45249369500012, numéro de TVA intracommunautaire FR47452493695. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI TPFD ?
Le siège social de SCI TPFD est domicilié au RTE D'ARDON 39300 CHAMPAGNOLE.
Qui dirige SCI TPFD ?
SCI TPFD compte 3 dirigeants déclarés au registre : Evelyne Cicolini, Thomas Duverne, Francois Duverne.
SCI TPFD est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI TPFD est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 01/06/2005.
Comment réaliser une formalité pour SCI TPFD ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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