SCI CHARLEMAGNE

Consultez la fiche de SCI CHARLEMAGNE : Société civile immobilière (SCI), créée le 20/04/2004, implantée à Besancon, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 12/06/2026.

Active
SIREN
453 114 399
SIRET du siège social
453 114 399 000 18
TVA intracommunautaire
FR50453114399
Adresse du siège social
4 RUE NARCISSE LANCHY 25000 BESANCON

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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
20/04/2004
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI CHARLEMAGNE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
12/04/2026
Objet social
Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège social et établissements — SCI CHARLEMAGNE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
2
Établissement secondaire
Fermé
45311439900018
Adresse de l'établissement
4 RUE NARCISSE LANCHY 25000 BESANCON
Date de création
06/04/2004
Date de clôture
01/01/2014
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Actif
45311439900026
Adresse de l'établissement
65 CHE DU POINT DU JOUR 25000 BESANCON
Date de création
06/04/2004
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant et associé indéfiniment responsable
Daniel Gosset (67 ans)
Depuis le 06/04/2004
Autre
Christine Laurent (68 ans)
Depuis le 06/04/2004
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gilles Sugny (68 ans)
Depuis le 06/04/2004
Gérant et associé indéfiniment responsable
Daniel Gosset (67 ans)
Depuis le 06/04/2004
Liquidateur
Daniel Gosset (67 ans)
Depuis le 06/04/2004
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 09/01/2026

Dissolution à compter du 09/01/2026 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 09/01/2026, siège de la liquidation : 65 Chemin du Point du Jour 25000 Besançon, parution de la publicité légale : La Terre de Chez Nous paru le 26/01/2026

Ajoutée le 06/05/2026

Cessation totale d'activité à compter du 09/12/2025 sans disparition de la personne morale

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI CHARLEMAGNE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI CHARLEMAGNE ?

SCI CHARLEMAGNE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 453114399, SIRET du siège 45311439900018, numéro de TVA intracommunautaire FR50453114399. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI CHARLEMAGNE ?

Le siège social de SCI CHARLEMAGNE est domicilié au 4 RUE NARCISSE LANCHY 25000 BESANCON. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige SCI CHARLEMAGNE ?

SCI CHARLEMAGNE compte 6 dirigeants déclarés au registre : Ilva Baraldi, Daniel Gosset, Christine Laurent, Gilles Sugny, Daniel Gosset, Daniel Gosset.

SCI CHARLEMAGNE est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI CHARLEMAGNE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 20/04/2004.

Comment réaliser une formalité pour SCI CHARLEMAGNE ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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1 autre entreprise créée le même jour (20/04/2004) dans le même code postal.

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Établissements

Observations du greffe

09/01/2026
Dissolution à compter du 09/01/2026 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 09/01/2026, siège de la liquidation : 65 Chemin du Point du Jour 25000 Besançon, parution de la publicité légale : La Terre de Chez Nous paru le 26/01/2026
06/05/2026
Cessation totale d'activité à compter du 09/12/2025 sans disparition de la personne morale