SCI DU CLOS

Consultez la fiche de SCI DU CLOS : Société civile immobilière (SCI), créée le 06/09/2004, implantée à Chaneins, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
478 466 683
SIRET du siège social
478 466 683 000 16
TVA intracommunautaire
FR75478466683
Adresse du siège social
3 CLOS LA CROIX GUIGNARD 01990 CHANEINS
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse Cette adresse est publique Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes. C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
06/09/2004
Dirigeant
Jacques Broyer

Activité et exploitation — SCI DU CLOS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
La propriété l acquisition la gestion l administration et la mise en valeur de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction D acquisition D échange et D apport ou autrement
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — SCI DU CLOS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
47846668300016
Adresse du siège social
3 CLOS LA CROIX GUIGNARD 01990 CHANEINS
Masquer cette adresse
Date de création
30/07/2004
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant et associé indéfiniment responsable
Jacques Broyer (63 ans)
Depuis le 30/07/2004
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Jordan Broyer (33 ans)
Depuis le 30/07/2004
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

Publicité

Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Publicité

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI DU CLOS ?
SCI DU CLOS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 478466683, SIRET du siège 47846668300016, numéro de TVA intracommunautaire FR75478466683. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS ?
Le siège social de SCI DU CLOS est domicilié au 3 CLOS LA CROIX GUIGNARD 01990 CHANEINS.

Qui dirige SCI DU CLOS ?
SCI DU CLOS compte 2 dirigeants déclarés au registre : Jacques Broyer, Jordan Broyer.

SCI DU CLOS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DU CLOS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 06/09/2004.

Comment réaliser une formalité pour SCI DU CLOS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour SCI DU CLOS

Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.

Publier une annonce légale de transfert de siège social
Publier une annonce légale de modification de capital
Publier une annonce légale de changement de dirigeant
Publier une annonce légale de dissolution anticipée
Publier une annonce de transformation de société civile

Entreprises créées le même jour dans le même secteur

1 autre entreprise créée le même jour (06/09/2004) dans le même code postal.

SCI ELHUDIJO
6540 NAF 6820B
478362627 01990 1 000 €

Consultez les entreprises créées un autre jour

Naviguez entre les jours du Registre National des Entreprises pour explorer les créations par date.

06/09/2004 — 1485 entreprises

Jours précédents

05/09(86) 04/09(124) 03/09(914) 02/09(994) 01/09(7195) 31/08(1119) 30/08(1064)

Jours suivants

07/09(1040) 08/09(1012) 09/09(1143) 10/09(1057) 11/09(108) 12/09(49) 13/09(1385)

Rechercher une autre entreprise

Retrouvez n'importe quelle société par son nom, son SIREN ou le nom d'un dirigeant.

Établissements

Observations du greffe

Aucune observation active du greffe