Historique des observations depuis le 04/03/2005 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2005A186 le 04/03/2005 --- Publicité au Journal : LA GAZETTE NORD PAS DE CALAIS --- Parution au Journal le 19/02/2005
SCI DU CTA
Consultez la fiche de SCI DU CTA : Société civile immobilière (SCI), créée le 04/03/2005, implantée à Arques, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 19/05/2024.
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Informations légales et immatriculation — SCI DU CTA
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DU CTA
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Siège social et établissements — SCI DU CTA
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
: --- NOMINATION OU MODIFICATION DE DIRIGEANT(S) - ART. 15-10A Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/12/2008 : Nouveau : CANTEGRIT Bernard, Gérant(e) Changement de qualité : CANTEGRIT Eric, Gérant(e) devient Associé Société Civile - DATE D'EFFET : 01/12/2008
Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
: Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Questions fréquentes sur SCI DU CTA
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DU CTA ?
Où se situe le siège social de SCI DU CTA ?
Qui dirige SCI DU CTA ?
SCI DU CTA est-elle toujours en activité ?
Comment réaliser une formalité pour SCI DU CTA ?
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