B.R.C

Consultez la fiche de B.R.C : Autre société civile, créée le 26/05/2005, implantée à Beaune, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
482 114 535
SIRET du siège social
482 114 535 000 16
TVA intracommunautaire
FR91482114535
Adresse du siège social
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
26/05/2005
Dirigeant

Activité et exploitation — B.R.C

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS IMMEUBLES

Siège social et établissements — B.R.C

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
48211453500016
Adresse du siège social
6 RUE DES VEROTTES 21200 BEAUNE
Date de création
29/04/2005
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Autre
Olivier Clerget (65 ans)
Depuis le 29/04/2005
Autre
Marie-Anick Gauthron (64 ans)
Depuis le 29/04/2005
Autre
Sylvie Rateau (66 ans)
Depuis le 29/04/2005
Autre
Jean-Luc Rateau (65 ans)
Depuis le 29/04/2005
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur B.R.C

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de B.R.C ?

B.R.C est identifiée par les numéros suivants : SIREN 482114535, SIRET du siège 48211453500016, numéro de TVA intracommunautaire FR91482114535. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de B.R.C ?

Le siège social de B.R.C est domicilié au 6 RUE DES VEROTTES 21200 BEAUNE.

Qui dirige B.R.C ?

B.R.C compte 5 dirigeants déclarés au registre : Francois Baudoin, Olivier Clerget, Marie-Anick Gauthron, Sylvie Rateau, Jean-Luc Rateau.

B.R.C est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, B.R.C est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 26/05/2005.

Comment réaliser une formalité pour B.R.C ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.