SCI FRANCAZAL

Consultez la fiche de SCI FRANCAZAL : Société civile immobilière (SCI), créée le 06/10/2006, implantée à Cepet, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 04/12/2024.

Active
SIREN
492 274 154
SIRET du siège social
492 274 154 000 37
TVA intracommunautaire
FR93492274154
Adresse du siège social
LE MAS 31620 CEPET
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
06/10/2006
Dirigeant
Bertrand Courcelle

Activité et exploitation — SCI FRANCAZAL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — SCI FRANCAZAL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
3
Siège
Actif
49227415400037
Adresse du siège social
LE MAS 31620 CEPET
Masquer cette adresse
Date de création
27/06/2024
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
49227415400011
Adresse de l'établissement
12 CHE DE LA GRAVIERE 31150 LESPINASSE
Masquer cette adresse
Date de création
19/09/2006
Date de clôture
22/11/2010
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
49227415400029
Adresse de l'établissement
292 CHE DES PEYROUTES 31340 VILLEMATIER
Masquer cette adresse
Date de création
19/09/2006
Date de clôture
27/06/2024
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI FRANCAZAL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI FRANCAZAL ?
SCI FRANCAZAL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 492274154, SIRET du siège 49227415400037, numéro de TVA intracommunautaire FR93492274154. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI FRANCAZAL ?
Le siège social de SCI FRANCAZAL est domicilié au LE MAS 31620 CEPET. L'entreprise déclare 3 établissements au total.

Qui dirige SCI FRANCAZAL ?
SCI FRANCAZAL compte 3 dirigeants déclarés au registre : Bertrand Courcelle, Benoit Courcelle, Vincent Courcelle.

SCI FRANCAZAL est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI FRANCAZAL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 06/10/2006.

Comment réaliser une formalité pour SCI FRANCAZAL ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Publier une annonce légale de modification de capital
Publier une annonce légale de changement de dirigeant
Publier une annonce légale de dissolution anticipée
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