MTSL

Consultez la fiche de MTSL : Société civile immobilière (SCI), créée le 18/07/2007, implantée à Maxéville, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/06/2026.

Active
SIREN
499 133 502
SIRET du siège social
499 133 502 000 25
TVA intracommunautaire
FR72499133502
Adresse du siège social
14 RUE 14 rue de la Justice 54320 Maxéville

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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
18/07/2007
Dirigeant

Activité et exploitation — MTSL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Administration d'un bien immobilier

Siège social et établissements — MTSL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Fermé
49913350200025
Adresse du siège social
14 RUE 14 rue de la Justice 54320 Maxéville
Date de création
01/05/2007
Date de clôture
26/01/2026
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
49913350200017
Adresse de l'établissement
1 ALL DE L OTHAIN 54320 MAXEVILLE
Date de création
01/05/2007
Date de clôture
26/01/2026
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Autre
M'Hamed Sid Ahmed (59 ans)
Depuis le 01/05/2007
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur MTSL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de MTSL ?

MTSL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 499133502, SIRET du siège 49913350200025, numéro de TVA intracommunautaire FR72499133502. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de MTSL ?

Le siège social de MTSL est domicilié au 14 RUE 14 rue de la Justice 54320 Maxéville. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige MTSL ?

MTSL compte 2 dirigeants déclarés au registre : Thomas Mirouel, M'Hamed Sid Ahmed.

MTSL est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, MTSL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 18/07/2007.

Comment réaliser une formalité pour MTSL ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

Aucune observation active du greffe