Continuer avec Google- Changement de dénomination à compter du 31 Août 2014, anciennement EARL "Yann et Sylvie PALAIS"
GAEC DOMAINE DES PALAIS
Consultez la fiche de GAEC DOMAINE DES PALAIS : GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun, créée le 31/12/2008, implantée à Ambierle, activité principale : Culture de la vigne. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 22/05/2025.
Active
SIREN
509 642 856
SIRET du siège social
509 642 856 000 17
TVA intracommunautaire
FR30509642856
Adresse du siège social
204 Route du Tacot 42820 Ambierle
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
31/12/2008
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — GAEC DOMAINE DES PALAIS
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Noms commerciaux
Aucun
Capital social
7 800,00 €
Forme juridique
GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun
Numéro RCS
509 642 856 R.C.S. Saint-Étienne
Greffe
Greffe de Saint-Étienne
Activité et exploitation — GAEC DOMAINE DES PALAIS
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
ACTIF_AGRICOLE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Culture de la vigne
Siège social et établissements — GAEC DOMAINE DES PALAIS
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
50964285600017
Adresse du siège social
204 Route du Tacot 42820 Ambierle
Date de création
01/01/2009
Activité
Culture de la vigne (0121Z)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
ACTIF_AGRICOLE
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Questions fréquentes sur GAEC DOMAINE DES PALAIS
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de GAEC DOMAINE DES PALAIS ?
GAEC DOMAINE DES PALAIS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 509642856, SIRET du siège 50964285600017, numéro de TVA intracommunautaire FR30509642856. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de GAEC DOMAINE DES PALAIS ?
Le siège social de GAEC DOMAINE DES PALAIS est domicilié au 204 Route du Tacot 42820 Ambierle.
Qui dirige GAEC DOMAINE DES PALAIS ?
GAEC DOMAINE DES PALAIS compte 3 dirigeants déclarés au registre : Yann Palais, François Convert-Palais, Jean-Baptiste Convert.
GAEC DOMAINE DES PALAIS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, GAEC DOMAINE DES PALAIS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 31/12/2008.
Comment réaliser une formalité pour GAEC DOMAINE DES PALAIS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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