PASCAL DUBOIS

CALART

Consultez la fiche de PASCAL DUBOIS : Entrepreneur individuel, immatriculé le 17/10/2022, implantée à Bach, activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 12/09/2025.

Active
SIREN
521 443 952
SIRET du siège social
521 443 952 000 28
TVA intracommunautaire
FR64521443952
Adresse du siège social
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Effectif
0 salarié
Date de création
17/10/2022
Dirigeant
Pascal Dubois

Activité et exploitation — PASCAL DUBOIS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Activité (code NAF ou APE)
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (4332B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Metallerie entretien D'espaces verts

Siège social et établissements — PASCAL DUBOIS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
52144395200028
Adresse du siège social
MAIRIE DE BACH 46230 BACH
Date de création
01/10/2022
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (4332B)
Nom commercial
CALART

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (4332B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PASCAL DUBOIS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PASCAL DUBOIS ?

PASCAL DUBOIS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 521443952, SIRET du siège 52144395200028, numéro de TVA intracommunautaire FR64521443952. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PASCAL DUBOIS ?

Le siège social de PASCAL DUBOIS est domicilié au MAIRIE DE BACH 46230 BACH.

Qui dirige PASCAL DUBOIS ?

Le registre désigne Pascal Dubois comme dirigeant de PASCAL DUBOIS.

PASCAL DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, PASCAL DUBOIS est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 17/10/2022.

Comment réaliser une formalité pour PASCAL DUBOIS ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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