SCI CAPEL

Consultez la fiche de SCI CAPEL : Société civile immobilière (SCI), créée le 02/07/2010, implantée à Besancon, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
523 503 761
SIRET du siège social
523 503 761 000 26
TVA intracommunautaire
FR09523503761
Adresse du siège social
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
02/07/2010
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI CAPEL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Siège social et établissements — SCI CAPEL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
52350376100026
Adresse du siège social
7 RUE MADELEINE BRES 25000 BESANCON
Date de création
14/06/2010
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
52350376100018
Adresse de l'établissement
8 CHE DE LA FONTAINE 25720 LARNOD
Date de création
14/06/2010
Date de clôture
01/09/2015
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Autre
Gerard Pelletier (75 ans)
Depuis le 14/06/2010
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI CAPEL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI CAPEL ?

SCI CAPEL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 523503761, SIRET du siège 52350376100026, numéro de TVA intracommunautaire FR09523503761. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI CAPEL ?

Le siège social de SCI CAPEL est domicilié au 7 RUE MADELEINE BRES 25000 BESANCON. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige SCI CAPEL ?

SCI CAPEL compte 2 dirigeants déclarés au registre : Valentine Caput, Gerard Pelletier.

SCI CAPEL est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI CAPEL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 02/07/2010.

Comment réaliser une formalité pour SCI CAPEL ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

Aucune observation active du greffe