PASCAL MOSSUZ

Consultez la fiche de PASCAL MOSSUZ : Entrepreneur individuel, immatriculé le 03/10/2011, implantée à Montbonnot-Saint-Martin, activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 20/05/2024.

Radiée
SIREN
535 094 544
SIRET du siège social
535 094 544 000 17
TVA intracommunautaire
FR89535094544
Adresse du siège social
2190 RUE GENERAL DE GAULLE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
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Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Effectif
0 salarié
Date de création
03/10/2011
Dirigeant
Pascal Mossuz

Activité et exploitation — PASCAL MOSSUZ

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Activité (code NAF ou APE)
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — PASCAL MOSSUZ

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Fermé
53509454400017
Adresse du siège social
2190 RUE GENERAL DE GAULLE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Masquer cette adresse
Date de création
03/10/2011
Date de clôture
24/01/2014
Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

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Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PASCAL MOSSUZ

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PASCAL MOSSUZ ?
PASCAL MOSSUZ est identifiée par les numéros suivants : SIREN 535094544, SIRET du siège 53509454400017, numéro de TVA intracommunautaire FR89535094544. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PASCAL MOSSUZ ?
Le siège social de PASCAL MOSSUZ est domicilié au 2190 RUE GENERAL DE GAULLE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.

Qui dirige PASCAL MOSSUZ ?
Le registre désigne Pascal Mossuz comme dirigeant de PASCAL MOSSUZ.

PASCAL MOSSUZ est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, PASCAL MOSSUZ est radié des registres. Inscription au RCS le 03/10/2011. Date de radiation : 24/01/2014.

Comment réaliser une formalité pour PASCAL MOSSUZ ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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