PATRICK PASCAL

Consultez la fiche de PATRICK PASCAL : Entrepreneur individuel, immatriculé le 25/04/2026, implantée à Annemasse, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 27/04/2026.

Active
SIREN
793 404 518
SIRET du siège social
793 404 518 000 45
TVA intracommunautaire
FR18793404518
Adresse du siège social
Activité
Location de logements
Effectif
0 salarié
Date de création
25/04/2026
Dirigeant
Patrick Pascal

Activité et exploitation — PATRICK PASCAL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
LMNP

Siège social et établissements — PATRICK PASCAL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
79340451800045
Adresse du siège social
17 RUE du Chablais 74100 Annemasse
Date de création
01/01/2025
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PATRICK PASCAL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PATRICK PASCAL ?

PATRICK PASCAL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 793404518, SIRET du siège 79340451800045, numéro de TVA intracommunautaire FR18793404518. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PATRICK PASCAL ?

Le siège social de PATRICK PASCAL est domicilié au 17 RUE du Chablais 74100 Annemasse.

Qui dirige PATRICK PASCAL ?

Le registre désigne Patrick Pascal comme dirigeant de PATRICK PASCAL.

PATRICK PASCAL est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, PATRICK PASCAL est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 25/04/2026.

Comment réaliser une formalité pour PATRICK PASCAL ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

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