TERRES DE BOURGOGNE

Consultez la fiche de TERRES DE BOURGOGNE : SCEA, Société civile d'exploitation agricole, créée le 2013-07-01, implantée à MEURSAULT, activité principale : Culture de la vigne. Cette page regroupe les informations visibles d’identification, d’immatriculation,…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 08/12/2025 .

Active
Dernière modification
08/12/2025
SIREN
793 920 448
SIRET DU SIÈGE SOCIAL
793 920 448 000 16
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR76793920448
Adresse du siège social
7 RTE DE MONTHELIE 21190 MEURSAULT
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/07/2013
Dirigeant

Activité et exploitation - TERRES DE BOURGOGNE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (Code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Activité principale déclarée
Vinification, conditionnement et vente, conformément aux usages agricoles du vin produit sur l'exploitation des associés. L'acquisition, la prise à bail, l'exploitattion de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires.

Siège social et établissements - TERRES DE BOURGOGNE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
79392044800016
Adresse du siège social
7 RTE DE MONTHELIE 21190 MEURSAULT
Voir sur la carte
Date de création
01/06/2013
Activité
Culture de la vigne (0121Z)

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Associé indéfiniment responsable
ALETH BITOUZET (62 ans)
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
PATRICK CLEMENCET (66 ans)
Depuis le 01/06/2013
Gérant
JOSEPH HELFRICH (69 ans)
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
VINCENT SAUVESTRE (65 ans)
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE VINCENT SAUVESTRE
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
VIGNOBLES CLEMENCET
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE DES SIRES DE VERGY
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE JEAN-FRANCOIS PROTHEAU
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE MOILLARD
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
SCEA DOMAINE ECARD
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE ROLAND SOUNIT
Depuis le 01/06/2013
Associé indéfiniment responsable
FRANCOIS MARTENOT
Depuis le 01/06/2013
Commissaire aux comptes titulaire
MAGAR AUDIT & ASSOCIES SARL
Depuis le 01/06/2013
Activité (Code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise
Bénéficiaires effectifs

Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Chargement des documents...

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non

Entreprises créées le même jour dans le même secteur

1 autre entreprise créée le même jour (01/07/2013) dans le même code postal

JOANNIC PENCREACH
1000 NAF 4782Z
793572678 Ebaty 21190

Consultez les entreprises créées un autre jour

Naviguez entre les jours du Registre National des Entreprises pour explorer les créations par date.

01/07/2013 — 10000 entreprises

Jours précédents

30/06 (414) 29/06 (200) 28/06 (1625) 27/06 (1686) 26/06 (1596) 25/06 (1858) 24/06 (1884) 23/06 (108) 22/06 (184) 21/06 (1739) 20/06 (1980) 19/06 (1591) 18/06 (1758) 17/06 (2301) 16/06 (135) 15/06 (1433) 14/06 (1556) 13/06 (1799) 12/06 (1600) 11/06 (1719) 10/06 (2521) 09/06 (94) 08/06 (219) 07/06 (1605) 06/06 (1909) 05/06 (1809) 04/06 (1674) 03/06 (2661) 02/06 (153) 01/06 (7291)

Jours suivants

02/07 (1920) 03/07 (1832) 04/07 (1828) 05/07 (1798) 06/07 (291) 07/07 (172) 08/07 (2662) 09/07 (1631) 10/07 (1818) 11/07 (1812) 12/07 (1581) 13/07 (234) 14/07 (129) 15/07 (3552) 16/07 (1650) 17/07 (1529) 18/07 (1653) 19/07 (1377) 20/07 (409) 21/07 (93) 22/07 (2032) 23/07 (1603) 24/07 (1439) 25/07 (1826) 26/07 (1471) 27/07 (172) 28/07 (85) 29/07 (1893) 30/07 (1700) 31/07 (1547)

Rechercher une autre entreprise

Retrouvez n'importe quelle société par son nom, son SIREN ou le nom d'un dirigeant.