Continuer avec GoogleLe siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
TRAM
Consultez la fiche de TRAM : SAS, société par actions simplifiée, créée le 05/06/2014, implantée à Les Pavillons-sous-Bois, activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 13/02/2025.
Radiée
SIREN
802 716 308
SIRET du siège social
802 716 308 000 27
TVA intracommunautaire
FR67802716308
Adresse du siège social
113 AV FRANKLIN 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
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Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
05/06/2014
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — TRAM
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — TRAM
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Élevage de chevaux et d'autres équidés (0143Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
L'élevage de chevaux de compétition.
Siège social et établissements — TRAM
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
2
Établissement secondaire
Actif
80271630800027
Date de création
10/05/2014
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés (0143Z)
Établissement secondaire
Fermé
80271630800019
Adresse de l'établissement
51 ALL ROBERT ESTIENNE 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Date de création
10/05/2014
Date de clôture
01/02/2016
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés (0143Z)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Élevage de chevaux et d'autres équidés (0143Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 17/09/2018
Cessation totale d'activité à compter du 15/09/2022 sans disparition de la personne morale
Dissolution à compter du 15/09/2022 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 15/09/2022, siège de la liquidation : 113 Avenue Franklin 93320 Les Pavillons-sous-Bois, parution de la publicité légale : affiches-parisiennes.com paru le 10/11/2022
Clôture des opérations de liquidation amiable avec effet à compter du 30/09/2022
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Finances de TRAM
Résultat net, chiffre d'affaires et indicateurs financiers issus des comptes déposés à l'INPI.
| Performance | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|
| Résultat net (€) | — | -62,6K | — | — |
| Gestion BFR | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
| BFR (€) | — | 7,2K | — | — |
| BFR exploitation (€) | — | — | — | — |
| BFR hors exploitation (€) | — | — | — | — |
| Autonomie financière | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
| Fonds de roulement net global (€) | — | 27,9K | — | — |
| Couverture du BFR | — | 3,9 | — | — |
| Trésorerie (€) | — | 20,7K | — | — |
| Dettes financières | — | — | — | — |
| Ratio d'endettement (Gearing) | — | — | — | — |
Source : INPI — Bilan simplifié — Déposé le 20/05/2020
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Questions fréquentes sur TRAM
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de TRAM ?
TRAM est identifiée par les numéros suivants : SIREN 802716308, SIRET du siège 80271630800027, numéro de TVA intracommunautaire FR67802716308. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de TRAM ?
Le siège social de TRAM est domicilié au 113 AV FRANKLIN 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOIS. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige TRAM ?
Le registre désigne Michel Uzan comme dirigeant de TRAM.
TRAM est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, TRAM est radiée des registres. Inscription au RCS le 05/06/2014. Date de radiation : 30/09/2022.
Comment réaliser une formalité pour TRAM ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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