PASCAL DUSSART

Consultez la fiche de PASCAL DUSSART : Entrepreneur individuel, immatriculé le 24/06/2019, implantée à Orsinval, activité principale : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 09/09/2026.

Active
SIREN
842 596 009
SIRET du siège social
842 596 009 000 14
TVA intracommunautaire
FR49842596009
Adresse du siège social
40 RTE DE VALENCIENNES 59530 ORSINVAL
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Activité
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Effectif
0 salarié
Date de création
24/06/2019
Dirigeant
Pascal Dussart

Activité et exploitation — PASCAL DUSSART

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles
Activité (code NAF ou APE)
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (4789Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Achat et vente d'accessoires de décoration et bijoux. Assistance administrative et soutien aux entreprises
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — PASCAL DUSSART

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
84259600900014
Adresse du siège social
40 RTE DE VALENCIENNES 59530 ORSINVAL
Masquer cette adresse
Date de création
29/09/2018
Activité
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (4789Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (4789Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PASCAL DUSSART

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PASCAL DUSSART ?
PASCAL DUSSART est identifiée par les numéros suivants : SIREN 842596009, SIRET du siège 84259600900014, numéro de TVA intracommunautaire FR49842596009. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PASCAL DUSSART ?
Le siège social de PASCAL DUSSART est domicilié au 40 RTE DE VALENCIENNES 59530 ORSINVAL.

Qui dirige PASCAL DUSSART ?
Le registre désigne Pascal Dussart comme dirigeant de PASCAL DUSSART.

PASCAL DUSSART est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, PASCAL DUSSART est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 24/06/2019.

Comment réaliser une formalité pour PASCAL DUSSART ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour PASCAL DUSSART

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Publier une annonce légale de changement de nom
Publier une déclaration d’insaisissabilité
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