Continuer avec GoogleLe siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
QA PROCESS
Consultez la fiche de QA PROCESS : SAS, société par actions simplifiée, créée le 14/02/2019, implantée à Pantin, activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 04/03/2024.
Radiée
SIREN
848 312 724
SIRET du siège social
848 312 724 000 18
TVA intracommunautaire
FR12848312724
Adresse du siège social
5 RUE 5 Rue des grilles 93500 Pantin
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
14/02/2019
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — QA PROCESS
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — QA PROCESS
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activité (code NAF ou APE)
Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Type d'activité
LIBÉRALE NON RÉGLEMENTÉE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Conseil SI, développement logiciels
Siège social et établissements — QA PROCESS
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
1
Établissement secondaire
Fermé
84831272400018
Date de création
01/03/2019
Date de clôture
27/12/2021
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Type d'activité
LIBÉRALE NON RÉGLEMENTÉE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Mention portée d'office : cessation d'activité à l'adresse déclarée - article R 123-125 du code de commerce.
Radiation d'office du RCS de Bobigny le 27/12/2021
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur QA PROCESS
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de QA PROCESS ?
QA PROCESS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 848312724, SIRET du siège 84831272400018, numéro de TVA intracommunautaire FR12848312724. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de QA PROCESS ?
Le siège social de QA PROCESS est domicilié au 5 RUE 5 Rue des grilles 93500 Pantin.
Qui dirige QA PROCESS ?
Le registre désigne Hicham Ezzati comme dirigeant de QA PROCESS.
QA PROCESS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, QA PROCESS est radiée des registres. Inscription au RCS le 14/02/2019. Date de radiation : 27/12/2021.
Comment réaliser une formalité pour QA PROCESS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
Réaliser une formalité pour QA PROCESS
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