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DTC
Consultez la fiche de DTC : SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication), créée le 18/03/2019, implantée à Certines, activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 26/09/2026.
Active
SIREN
849 204 920
SIRET du siège social
849 204 920 000 11
TVA intracommunautaire
FR79849204920
Adresse du siège social
LA MORANDIERE 01240 CERTINES
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Activité
Activités des agents et courtiers d'assurances
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
18/03/2019
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — DTC
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Noms commerciaux
Aucun
Capital social
5 000,00 €
Forme juridique
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Numéro RCS
849 204 920 R.C.S. Bourg-en-Bresse
Greffe
Greffe de Bourg-en-Bresse
Activité et exploitation — DTC
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Activité (code NAF ou APE)
Activités des agents et courtiers d'assurances (6622Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
courtage en assurances
Siège social et établissements — DTC
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
84920492000011
Date de création
08/03/2019
Activité
Activités des agents et courtiers d'assurances (6622Z)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Activités des agents et courtiers d'assurances (6622Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 22/07/2021
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur DTC
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de DTC ?
DTC est identifiée par les numéros suivants : SIREN 849204920, SIRET du siège 84920492000011, numéro de TVA intracommunautaire FR79849204920. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de DTC ?
Le siège social de DTC est domicilié au LA MORANDIERE 01240 CERTINES.
Qui dirige DTC ?
Le registre désigne David Douillet comme dirigeant de DTC.
DTC est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, DTC est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 18/03/2019.
Comment réaliser une formalité pour DTC ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
Réaliser une formalité pour DTC
Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.
Publier une annonce légale de transfert de siège social
Publier une annonce légale de modification de capital
Publier une annonce légale de changement de dirigeant
Publier une annonce légale de dissolution anticipée
Transformer cette SARL en SAS : publier l’annonce
Transformer une SARL en SELARL : guide de la formalité
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