DOMANE

Consultez la fiche de DOMANE : Société civile immobilière (SCI), créée le 12/10/2021, implantée à Oytier-Saint-Oblas, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 14/04/2026.

Active
SIREN
904 080 207
SIRET du siège social
904 080 207 000 15
TVA intracommunautaire
FR62904080207
Adresse du siège social
149 MTE DE SAINT JUST 38780 OYTIER-SAINT-OBLAS

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
12/10/2021
Dirigeant

Activité et exploitation — DOMANE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
01/10/2026
Objet social
Acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et de droits immobiliers et de tous droits et biens pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question au moyen de capitaux propres ou d'emprunt; Et toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou non à cet objet

Siège social et établissements — DOMANE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
90408020700015
Adresse du siège social
149 MTE DE SAINT JUST 38780 OYTIER-SAINT-OBLAS
Date de création
17/09/2021
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant
Josette Guignard (79 ans)
Depuis le 17/09/2021
Associé indéfiniment responsable
Anne Gabriel (56 ans)
Depuis le 17/09/2021
Associé indéfiniment responsable
Dominique Gabriel (55 ans)
Depuis le 17/09/2021
Associé indéfiniment responsable
Emmanuel Gabriel (50 ans)
Depuis le 17/09/2021
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur DOMANE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de DOMANE ?

DOMANE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 904080207, SIRET du siège 90408020700015, numéro de TVA intracommunautaire FR62904080207. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de DOMANE ?

Le siège social de DOMANE est domicilié au 149 MTE DE SAINT JUST 38780 OYTIER-SAINT-OBLAS.

Qui dirige DOMANE ?

DOMANE compte 5 dirigeants déclarés au registre : Louis Gabriel, Josette Guignard, Anne Gabriel, Dominique Gabriel, Emmanuel Gabriel.

DOMANE est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, DOMANE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 12/10/2021.

Comment réaliser une formalité pour DOMANE ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

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