DANIEL CURVAT

Consultez la fiche de DANIEL CURVAT : Entrepreneur individuel, immatriculé le 22/11/2021, implantée à Montreuil, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 16/06/2025.

Active
SIREN
908 620 404
SIRET du siège social
908 620 404 000 16
TVA intracommunautaire
FR10908620404
Adresse du siège social
Activité
Location de logements
Effectif
0 salarié
Date de création
22/11/2021
Dirigeant
Daniel Curvat

Activité et exploitation — DANIEL CURVAT

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Location de logements

Siège social et établissements — DANIEL CURVAT

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
90862040400016
Adresse du siège social
4 RUE JULES VERNE 93100 MONTREUIL
Date de création
22/11/2021
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur DANIEL CURVAT

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de DANIEL CURVAT ?

DANIEL CURVAT est identifiée par les numéros suivants : SIREN 908620404, SIRET du siège 90862040400016, numéro de TVA intracommunautaire FR10908620404. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de DANIEL CURVAT ?

Le siège social de DANIEL CURVAT est domicilié au 4 RUE JULES VERNE 93100 MONTREUIL.

Qui dirige DANIEL CURVAT ?

Le registre désigne Daniel Curvat comme dirigeant de DANIEL CURVAT.

DANIEL CURVAT est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, DANIEL CURVAT est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 22/11/2021.

Comment réaliser une formalité pour DANIEL CURVAT ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

Aucune observation active du greffe