RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Melun SOUS LE NUMERO 2022B02285
SOLUTIONS MODUL
Consultez la fiche de SOLUTIONS MODUL : SAS, société par actions simplifiée, créée le 13/09/2022, implantée à Brie-Comte-Robert, activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 09/07/2026.
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Informations légales et immatriculation — SOLUTIONS MODUL
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SOLUTIONS MODUL
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Siège social et établissements — SOLUTIONS MODUL
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 31/10/2023
L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Questions fréquentes sur SOLUTIONS MODUL
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SOLUTIONS MODUL ?
Où se situe le siège social de SOLUTIONS MODUL ?
Qui dirige SOLUTIONS MODUL ?
SOLUTIONS MODUL est-elle toujours en activité ?
Comment réaliser une formalité pour SOLUTIONS MODUL ?
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