Jean-Marc BUGNET

Consultez la fiche de Jean-Marc BUGNET : Entrepreneur individuel, immatriculé le 07/04/2024, implantée à Millery, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 04/11/2024.

Active
SIREN
925 349 995
SIRET du siège social
925 349 995 000 17
TVA intracommunautaire
FR13925349995
Adresse du siège social
Activité
Location de logements
Effectif
0 salarié
Date de création
07/04/2024
Dirigeant
Jean-Marc Bugnet

Activité et exploitation — Jean-Marc BUGNET

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Loueur en meublé non professionnel

Siège social et établissements — Jean-Marc BUGNET

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
92534999500017
Adresse du siège social
9 CHE du Cret 69390 Millery
Date de création
01/01/2023
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur Jean-Marc BUGNET

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de Jean-Marc BUGNET ?

Jean-Marc BUGNET est identifiée par les numéros suivants : SIREN 925349995, SIRET du siège 92534999500017, numéro de TVA intracommunautaire FR13925349995. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de Jean-Marc BUGNET ?

Le siège social de Jean-Marc BUGNET est domicilié au 9 CHE du Cret 69390 Millery.

Qui dirige Jean-Marc BUGNET ?

Le registre désigne Jean-Marc Bugnet comme dirigeant de Jean-Marc BUGNET.

Jean-Marc BUGNET est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, Jean-Marc BUGNET est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 07/04/2024.

Comment réaliser une formalité pour Jean-Marc BUGNET ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

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