Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

SIREN 941550550
Identité non diffusée

Consultez la fiche de Entrepreneur individuel : Entrepreneur individuel, créée le 2025-03-03, implantée à Saint-Martin-d'Hères, activité principale : Activités d'architecture. Cette page regroupe les informations visibles d’identification, d’immatriculation,…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 30/01/2026 .

Active
Dernière modification
30/01/2026
SIREN
941 550 550
SIRET DU SIEGE SOCIAL
941 550 550 000 29
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR22941550550
Adresse du siège social
Saint-Martin-d'Hères, 38400
Adresse masquée (diffusion partielle)
Activité
Activités d'architecture
Effectif
0 salarié
Date de création
03/03/2025
Dirigeant
Non diffusé

Activité et exploitation - SIREN 941550550

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Architecture et ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Activité (Code NAF ou APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Type d'activité
LIBÉRALE RÉGLEMENTÉE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité principale déclarée
Activité dans le domaine de l'architecture: Aide à la conception de bâtiment ( élaboration, représentation, réalisation).

Siège social et établissements - SIREN 941550550

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
94155055000029
Adresse du siège social
Saint-Martin-d'Hères, 38400
Adresse masquée (diffusion partielle)
Date de création
04/03/2025
Activité
Activités d'architecture (7111Z)

Carte non disponible
Diffusion partielle des données

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Identité non diffusée (diffusion partielle INSEE)
Activité (Code NAF ou APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Type d'activité
LIBÉRALE RÉGLEMENTÉE
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Découvrir les actionnaires
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent Entrepreneur individuel, vous devez y être habilité.
Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Historique du registre

Événements techniques et dates d'effet actuellement disponibles dans l'historique du registre.

Événement 01P

Date d'effet
04/03/2025
Numéro de liasse
J00127993673
Intégré le
03/03/2025 21:00
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.activites[0].dateDebut

Événement 11P

Date d'effet
01/01/2026
Numéro de liasse
J00212367478
Intégré le
30/01/2026 13:35
Référence technique
content.personnePhysique.autresEtablissements[0].descriptionEtablissement.dateEffetTransfert

Événement 11P

Date d'effet
01/01/2026
Numéro de liasse
J00212367478
Intégré le
30/01/2026 13:35
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.descriptionEtablissement.dateEffetTransfert

Événement 16P

Date d'effet
01/01/2026
Numéro de liasse
J00212367478
Intégré le
30/01/2026 13:35
Référence technique
content.personnePhysique.identite.entrepreneur.adresseDomicile.dateEffet16P

Événement 54P

Date d'effet
01/01/2026
Numéro de liasse
J00212367478
Intégré le
30/01/2026 13:35
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.dateEffetOuvertureEtablissement

Événement 80P

Date d'effet
01/01/2026
Numéro de liasse
J00212367478
Intégré le
30/01/2026 13:35
Référence technique
content.personnePhysique.autresEtablissements[0].descriptionEtablissement.dateEffetFermeture

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Oui
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Oui

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