Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

SIREN 944017300
Identité non diffusée

SBMS

Consultez la fiche de SBMS : Entrepreneur individuel, créée le 2025-05-04, implantée à Dijon, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations visibles d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établ…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 04/05/2025 .

Active
Dernière modification
04/05/2025
SIREN
944 017 300
SIRET DU SIEGE SOCIAL
944 017 300 000 12
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR45944017300
Adresse du siège social
Dijon, 21000
Adresse masquée (diffusion partielle)
Activité
Location de logements
Effectif
0 salarié
Date de création
04/05/2025
Dirigeant
Non diffusé

Activité et exploitation - SIREN 944017300

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité principale déclarée
Location meublée non professionnelle

Siège social et établissements - SIREN 944017300

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
94401730000012
Adresse du siège social
Dijon, 21000
Adresse masquée (diffusion partielle)
Date de création
15/10/2024
Activité
Location de logements (6820A)
Nom commercial
SBMS

Carte non disponible
Diffusion partielle des données

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Identité non diffusée (diffusion partielle INSEE)
Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Découvrir les actionnaires
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent Entrepreneur individuel, vous devez y être habilité.
Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Historique du registre

Événements techniques et dates d'effet actuellement disponibles dans l'historique du registre.

Événement 01P

Date d'effet
15/10/2024
Numéro de liasse
J00142253764
Intégré le
04/05/2025 17:22
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.activites[0].dateDebut

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Oui
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Oui

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