Xavier SIMIER

Consultez la fiche de Xavier SIMIER : Entrepreneur individuel, immatriculé le 06/10/2025, implantée à Pernay, activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 06/10/2025.

Active
SIREN
992 081 141
SIRET du siège social
992 081 141 000 10
TVA intracommunautaire
FR01992081141
Adresse du siège social
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Effectif
0 salarié
Date de création
06/10/2025
Dirigeant
Xavier Simier

Activité et exploitation — Xavier SIMIER

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités de location et location-bail
Activité (code NAF ou APE)
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
concession d'une licence d'exploitation de certificat d'obtention végétale

Siège social et établissements — Xavier SIMIER

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
99208114100010
Adresse du siège social
LD Villenelle 37230 Pernay
Date de création
01/09/2025
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur Xavier SIMIER

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de Xavier SIMIER ?

Xavier SIMIER est identifiée par les numéros suivants : SIREN 992081141, SIRET du siège 99208114100010, numéro de TVA intracommunautaire FR01992081141. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de Xavier SIMIER ?

Le siège social de Xavier SIMIER est domicilié au LD Villenelle 37230 Pernay.

Qui dirige Xavier SIMIER ?

Le registre désigne Xavier Simier comme dirigeant de Xavier SIMIER.

Xavier SIMIER est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, Xavier SIMIER est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 06/10/2025.

Comment réaliser une formalité pour Xavier SIMIER ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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