Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

SIREN 992878074
Identité non diffusée

Consultez la fiche de Entrepreneur individuel : Entrepreneur individuel, créée le 2025-10-20, implantée à Cannes, activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales. Cette page regroupe les informations visibles d’identification, d…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 20/10/2025 .

Active
Dernière modification
20/10/2025
SIREN
992 878 074
SIRET DU SIÈGE SOCIAL
992 878 074 000 10
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR41992878074
Adresse du siège social
Cannes, 06400
Adresse masquée (diffusion partielle)
Activité
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Effectif
0 salarié
Date de création
20/10/2025
Dirigeant
Non diffusé

Activité et exploitation - SIREN 992878074

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Recherche-développement scientifique
Activité (Code NAF ou APE)
Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z)
Type d'activité
INDEPENDANTE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité principale déclarée
Recherche indépendante spécialisée dans les droits humains, le droit international public et les mécanismes de protection des droits fondamentaux.

Siège social et établissements - SIREN 992878074

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
99287807400010
Adresse du siège social
Cannes, 06400
Adresse masquée (diffusion partielle)
Date de création
06/10/2025
Activité
Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z)

Carte non disponible
Diffusion partielle des données

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Identité non diffusée (diffusion partielle INSEE)
Activité (Code NAF ou APE)
Recherche-développement en sciences humaines et sociales (7220Z)
Type d'activité
INDEPENDANTE
Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise
Bénéficiaires effectifs

Historique du registre

Événements techniques et dates d'effet actuellement disponibles dans l'historique du registre.

Événement 01P

Date d'effet
06/10/2025
Numéro de liasse
J00182954412
Intégré le
20/10/2025 12:35
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.activites[0].dateDebut

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Oui
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Oui

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