Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

SIREN 992897140
Identité non diffusée

Apart H22 Aramons Baillargues

Consultez la fiche de Apart H22 Aramons Baillargues : Entrepreneur individuel, créée le 2025-10-20, implantée à Baillargues, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations visibles d’identification, d’immatriculation, d’acti…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 04/05/2026 .

Active
Dernière modification
04/05/2026
SIREN
992 897 140
SIRET DU SIÈGE SOCIAL
992 897 140 000 16
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR09992897140
Adresse du siège social
Baillargues, 34670
Adresse masquée (diffusion partielle)
Activité
Location de logements
Effectif
0 salarié
Date de création
20/10/2025
Dirigeant
Non diffusé

Activité et exploitation - SIREN 992897140

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité principale déclarée
loueur en meublé non professionnel

Siège social et établissements - SIREN 992897140

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
99289714000016
Adresse du siège social
Baillargues, 34670
Adresse masquée (diffusion partielle)
Date de création
29/01/2025
Activité
Location de logements (6820A)
Nom commercial
Apart H22 Aramons Baillargues

Carte non disponible
Diffusion partielle des données

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Identité non diffusée (diffusion partielle INSEE)
Activité (Code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise
Bénéficiaires effectifs

Historique du registre

Événements techniques et dates d'effet actuellement disponibles dans l'historique du registre.

Événement 01P

Date d'effet
15/10/2025
Numéro de liasse
J00183210624
Intégré le
20/10/2025 16:35
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.activites[0].dateDebut

Événement 20P

Date d'effet
29/01/2025
Numéro de liasse
J00238228019
Intégré le
04/05/2026 17:41
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.activites[0].dateDebut

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Oui
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Oui

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