MONT DOUBS PATRIMOINE

Consultez la fiche de MONT DOUBS PATRIMOINE : Société civile immobilière (SCI), créée le 24/10/2025, implantée à Besançon, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 16/07/2026.

Active
SIREN
993 057 504
SIRET du siège social
993 057 504 000 17
TVA intracommunautaire
FR78993057504
Adresse du siège social
Activité
N.C.
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
24/10/2025

Activité et exploitation — MONT DOUBS PATRIMOINE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
N.C.
Activité (code NAF ou APE)
N.C.
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
N.C.

Siège social et établissements — MONT DOUBS PATRIMOINE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Établissement secondaire
Actif
99305750400017
Adresse de l'établissement
24 RUE des justices 25000 Besançon
Date de création
24/10/2025
Activité
Non renseignée
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant et associé indéfiniment responsable
Jean-Baptiste Cretin (33 ans)
Depuis le 24/10/2025
Activité (code NAF ou APE)
N.C.
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur MONT DOUBS PATRIMOINE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de MONT DOUBS PATRIMOINE ?

MONT DOUBS PATRIMOINE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 993057504, SIRET du siège 99305750400017, numéro de TVA intracommunautaire FR78993057504. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de MONT DOUBS PATRIMOINE ?

Le siège social de MONT DOUBS PATRIMOINE est domicilié au 24 RUE des justices 25000 Besançon.

Qui dirige MONT DOUBS PATRIMOINE ?

MONT DOUBS PATRIMOINE compte 2 dirigeants déclarés au registre : Cécile Bobillier-Monnot, Jean-Baptiste Cretin.

MONT DOUBS PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, MONT DOUBS PATRIMOINE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 24/10/2025.

Comment réaliser une formalité pour MONT DOUBS PATRIMOINE ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

Aucune observation active du greffe