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Gérant
SCI GVD
Société civile immobilière (SCI)
Mise à jour au registre le 21/02/2024
Consulter la fiche complèteGilbert Daniel Moissonnier
Gilbert Daniel Moissonnier figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 2 mandats de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Louhans (71500). Les sociétés concernées sont notamment SCI GVD, GILBERT MOISSONNIER. Ces mandats sont exercés à Bruailles. Les secteurs d'activité concernés sont : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion ; Activités immobilières. Le mandat le plus ancien remonte au 16/12/1999.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 14/06/2026.
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2
Mandats
1
Commune
Entreprises dirigées par Gilbert Daniel Moissonnier
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
Mandataire
GILBERT MOISSONNIER
Entrepreneur individuel
Mise à jour au registre le 14/06/2026
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaines d'activité
Commune du ou des sièges
Mandat le plus ancien
16/12/1999
Questions fréquentes sur Gilbert Daniel Moissonnier
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Gilbert Daniel Moissonnier ?
Gilbert Daniel Moissonnier est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Louhans. Ce profil recense 2 mandats de direction. Domaines d'activité déclarés : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion ; Activités immobilières.
Quelles entreprises sont dirigées par Gilbert Daniel Moissonnier ?
Selon le RNE, Gilbert Daniel Moissonnier exerce 2 mandats : SCI GVD, GILBERT MOISSONNIER.
Où se situe Gilbert Daniel Moissonnier ?
L'adresse déclarée au registre pour Gilbert Daniel Moissonnier se situe à Louhans (71500), dans le département 71. Les sièges sociaux des sociétés concernées sont à Bruailles.
D'où proviennent les informations sur Gilbert Daniel Moissonnier ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 14/06/2026.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 71). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
