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Associé indéfiniment responsable
Actif
SCP CHAPPUIS - MOSSARD
SCP d'infirmiers
Mise à jour au registre le 14/01/2025
Consulter la fiche complèteJustine Amélie Mossard
Justine Amélie Mossard figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 4 mandats de direction, dont 2 actifs. L'adresse déclarée au registre se situe à Giromagny (90200). Les sociétés concernées sont notamment SCP CHAPPUIS - MOSSARD, INDIVISION ECHAPPEE VERTE PETIT/DUBOIS/MOSSARD, SCI LEONINAS, SCI LES INFIS. Ces mandats sont répartis sur 3 communes : Rougegoutte, Giromagny, Belfort. Les secteurs d'activité concernés sont : Activités pour la santé humaine ; Hébergement ; Activités immobilières. Le mandat le plus ancien remonte au 31/12/1996.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 29/09/2026.
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4
Mandats
2
Actifs
3
Communes
Entreprises dirigées par Justine Amélie Mossard
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
Mandataire
INDIVISION ECHAPPEE VERTE PETIT/DUBOIS/MOSSARD
Indivision entre personnes physiques
LMNP
Mise à jour au registre le 01/06/2026
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Gérant et associé indéfiniment responsable
SCI LEONINAS
Société civile immobilière (SCI)
Mise à jour au registre le 19/05/2025
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Gérant et associé indéfiniment responsable
Actif
SCI LES INFIS
Société civile immobilière (SCI)
Mise à jour au registre le 29/09/2026
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaines d'activité
Communes du ou des sièges
Mandat le plus ancien
31/12/1996
Dirigeants du même réseau
Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Justine Amélie Mossard.
Petit
Entreprise en commun
Haegel
Entreprise en commun
Dubois Dit Laroy
Entreprise en commun
Noemie Chappuis
Entreprises en commun
Audrey Christiane Michelle Simon
Entreprise en commun
Isabelle Jeanne Madeleine Voinchet
Entreprise en commun
Pierre Victor Christophe Dubois Dit Laroy
Entreprise en commun
Michel Jean Gilbert Mossard
Entreprise en commun
Laurence Marguerite Brulois
Entreprise en commun
Questions fréquentes sur Justine Amélie Mossard
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Justine Amélie Mossard ?
Justine Amélie Mossard est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Giromagny. Ce profil recense 4 mandats de direction. Domaines d'activité déclarés : Activités pour la santé humaine ; Hébergement ; Activités immobilières.
Quelles entreprises sont dirigées par Justine Amélie Mossard ?
Selon le RNE, Justine Amélie Mossard exerce 4 mandats, dont 2 actifs : SCP CHAPPUIS - MOSSARD, INDIVISION ECHAPPEE VERTE PETIT/DUBOIS/MOSSARD, SCI LEONINAS, SCI LES INFIS.
Où se situe Justine Amélie Mossard ?
L'adresse déclarée au registre pour Justine Amélie Mossard se situe à Giromagny (90200), dans le département 90. Les sièges sociaux des sociétés concernées sont à Rougegoutte, Giromagny, Belfort.
D'où proviennent les informations sur Justine Amélie Mossard ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 29/09/2026.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 90). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
