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Gérant et associé indéfiniment responsable
Actif
PERMIS PLUS
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Mise à jour au registre le 01/11/2024
Consulter la fiche complèteMohamed Sbaa
Mohamed Sbaa figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 1 mandat de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Nancy (54000). Ce mandat est exercé en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable au sein de PERMIS PLUS, sARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication), créée le 07/06/2012. Le secteur d'activité concerné est : enseignement. Le mandat le plus ancien remonte au 07/06/2012.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 01/11/2024.
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1
Mandat
1
Actif
Entreprise dirigée par Mohamed Sbaa
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaine d'activité
Mandat le plus ancien
07/06/2012
Questions fréquentes sur Mohamed Sbaa
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Mohamed Sbaa ?
Mohamed Sbaa est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Nancy. Ce profil recense 1 mandat de direction. Domaine d'activité déclaré : Enseignement.
Quelles entreprises sont dirigées par Mohamed Sbaa ?
Selon le RNE, Mohamed Sbaa exerce 1 mandat, dont 1 actif : PERMIS PLUS.
Où se situe Mohamed Sbaa ?
L'adresse déclarée au registre pour Mohamed Sbaa se situe à Nancy (54000), dans le département 54.
D'où proviennent les informations sur Mohamed Sbaa ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 01/11/2024.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 54). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
