GAEC agréé le 10 mars 2015 sous le n° 1990
GAEC DU PASCAL
Consultez la fiche de GAEC DU PASCAL : GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun, créée le 13/01/2000, implantée à Artaix, activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 01/07/2024.
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Informations légales et immatriculation — GAEC DU PASCAL
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — GAEC DU PASCAL
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Siège social et établissements — GAEC DU PASCAL
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Modification du domicile personnel de dirigeants suite à décision municipale : Monsieur BACHELET Xavier Ancienne Adresse : Lieu-dit le Pascal 71110 ARTAIX Nouvelle Adresse : 91 Rue de la Mairie 71110 ARTAIX Madame BACHELET Nathalie Ancienne Adresse : Lieu-dit le Pascal 71110 ARTAIX Nouvelle Adresse : 91 Rue de la Mairie 71110 ARTAIX
Modification relative aux bénéficiaires effectifs
Suite à une décision municipale, l'adresse Lieu-dit le Pascal 71110 ARTAIX est devenue 91 Rue de la Mairie 71110 ARTAIX.
Modification relative aux dirigeants : BACHELET Camille nom d'usage : BACHELET Camille devient gérant
Dépôt de l'acte au greffe le 19 mars 1985 - N° 92 - L'Exploitant Agricole du 10 février 1985
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Questions fréquentes sur GAEC DU PASCAL
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de GAEC DU PASCAL ?
Où se situe le siège social de GAEC DU PASCAL ?
Qui dirige GAEC DU PASCAL ?
GAEC DU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Comment réaliser une formalité pour GAEC DU PASCAL ?
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