Continuer avec GoogleModification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 06/06/2008 : Partant : DUPARD Marie-Yvonne, GÉRANT(E) Nouveau : DUPART Guy Rêné André, GÉRANT ASSOCIÉ Nouveau : DESMAIZIERES Marie-Christine, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE Journal Annonces Légales "DOCUMENTS" DU 06/06/08
SCI DE LA VIGNOTTE
SCI DE LA VIGNOTTE
Consultez la fiche de SCI DE LA VIGNOTTE : Société civile immobilière (SCI), créée le 01/01/2000, implantée à Curgy, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
390 210 664
SIRET du siège social
390 210 664 000 12
TVA intracommunautaire
FR17390210664
Adresse du siège social
LE BOURG 71400 CURGY
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Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/01/2000
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI DE LA VIGNOTTE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DE LA VIGNOTTE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Acquisitions et locations d'immeubles
Siège social et établissements — SCI DE LA VIGNOTTE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39021066400012
Date de création
24/02/1993
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Nom commercial
SCI DE LA VIGNOTTE
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Guy Dupart
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Marie-Christine Robert
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUTUN A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DE LA VIGNOTTE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DE LA VIGNOTTE ?
SCI DE LA VIGNOTTE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 390210664, SIRET du siège 39021066400012, numéro de TVA intracommunautaire FR17390210664. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI DE LA VIGNOTTE ?
Le siège social de SCI DE LA VIGNOTTE est domicilié au LE BOURG 71400 CURGY.
Qui dirige SCI DE LA VIGNOTTE ?
SCI DE LA VIGNOTTE compte 2 dirigeants déclarés au registre : Guy Dupart, Marie-Christine Robert.
SCI DE LA VIGNOTTE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DE LA VIGNOTTE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 01/01/2000.
Comment réaliser une formalité pour SCI DE LA VIGNOTTE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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