Continuer avec GoogleNOMINATION DE BERNARD Ludovic EN QUALITE DE GERANT ASSOCIE EN REMPLACEMENT DE MME BERNARD NEE ARBON-SAINT-DOMINGUE Dominique AGE DU 25/10/1998
SCEA BERNARD
SCEA BERNARD
Consultez la fiche de SCEA BERNARD : SCEA, Société civile d'exploitation agricole, créée le 04/01/2000, implantée à Sauvagnat-Sainte-Marthe, activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
392 305 116
SIRET du siège social
392 305 116 000 15
TVA intracommunautaire
FR04392305116
Adresse du siège social
LD LE CHAMP DE JAUX 63500 SAUVAGNAT-SAINTE-MARTHE
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Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
04/01/2000
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCEA BERNARD
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Noms commerciaux
Aucun
Capital social
243 200,00 €
Forme juridique
SCEA, Société civile d'exploitation agricole
Numéro RCS
392 305 116 R.C.S. Clermont-Ferrand
Greffe
Greffe de Clermont-Ferrand
Activité et exploitation — SCEA BERNARD
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
30/06/2026
Objet social
Exploitation et gestion de biens agricoles apportés, mis à disposition par les associés, achetés ou pris à bail par la société etc.
Siège social et établissements — SCEA BERNARD
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39230511600015
Date de création
17/08/1993
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Associé indéfiniment responsable
Regis Bernard
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Associé indéfiniment responsable
Carole Bernard
Gérant et associé indéfiniment responsable
Ludovic Bernard
Associé indéfiniment responsable
DE RONCHAVAUX
Activité (code NAF ou APE)
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ISSOIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 827 500.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 126 151.56 EUR
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCEA BERNARD
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCEA BERNARD ?
SCEA BERNARD est identifiée par les numéros suivants : SIREN 392305116, SIRET du siège 39230511600015, numéro de TVA intracommunautaire FR04392305116. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCEA BERNARD ?
Le siège social de SCEA BERNARD est domicilié au LD LE CHAMP DE JAUX 63500 SAUVAGNAT-SAINTE-MARTHE.
Qui dirige SCEA BERNARD ?
SCEA BERNARD compte 4 dirigeants déclarés au registre : Regis Bernard, Carole Bernard, Ludovic Bernard, DE RONCHAVAUX.
SCEA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCEA BERNARD est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 04/01/2000.
Comment réaliser une formalité pour SCEA BERNARD ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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