Continuer avec GoogleNOMINATION DE MR JOUFFROY PASCAL EN QUALITE DE GERANT EN REMPLACEMENT DE MME VALLET ANNE-CLAIRE DEMISSIONNAIRE SUIVANT AGE DU 23 SEPTEMBRE 2002 J.A.L.: LA VOIX DU JURA DU 26 SEPTEMBRE 2002 date d'effet : 23/09/2002
SCI DES CEPS
Consultez la fiche de SCI DES CEPS : Société civile immobilière (SCI), créée le 01/06/2005, implantée à Arbois, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 21/02/2024.
Radiée
SIREN
394 356 331
SIRET du siège social
394 356 331 000 14
TVA intracommunautaire
FR66394356331
Adresse du siège social
ZI 39600 Arbois
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse
Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/06/2005
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI DES CEPS
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DES CEPS
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACQUISITION, CESSION, GESTION ET LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS DROITS IMMOBILIERS
Siège social et établissements — SCI DES CEPS
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
2
Établissement secondaire
Fermé
39435633100014
Date de création
01/01/1994
Date de clôture
01/05/2018
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
39435633100022
Date de création
01/05/2018
Date de clôture
15/03/2022
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant
Pascal Jouffroy
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
JURA MENUISERIE
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE 53.357,16 EUROS POUR LE RAMENER A 762.25 EUROS SUIVANT AGE DU 30.08.2004 J.A.L.: LE JURA AGRICOLE ET RURAL DU 11.06.2005 date d'effet : 30/08/2004
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) - LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET N0 2001-474 DU 30 MAI 2001 ANCIEN MONTANT : 350.000 FRS NOUVEAU MONTANT : 53.357,16 EUROS
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Publicité
Questions fréquentes sur SCI DES CEPS
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DES CEPS ?
SCI DES CEPS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 394356331, SIRET du siège 39435633100014, numéro de TVA intracommunautaire FR66394356331. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI DES CEPS ?
Le siège social de SCI DES CEPS est domicilié au ZI 39600 Arbois. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI DES CEPS ?
SCI DES CEPS compte 2 dirigeants déclarés au registre : Pascal Jouffroy, JURA MENUISERIE.
SCI DES CEPS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DES CEPS est radiée des registres. Inscription au RCS le 01/06/2005. Date de radiation : 27/03/2023.
Comment réaliser une formalité pour SCI DES CEPS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
Réaliser une formalité pour SCI DES CEPS
Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.
Entreprises créées le même jour dans le même secteur
50 autres entreprises créées le même jour (01/06/2005) dans le même code postal.
IMMOBILIERE FARAMAND
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SERMIER JEAN-MARIE ET PATRICIA
SCI DU BELVEDERE
SCEV PIQUET
SCI LES DOIGTS D'OR
SARL A. DHERBEY
DE ROSIERE
KEMR
ENTREPRISE LUSTRE
GROUPEMENT FORESTIER LES ATTRAITS
DES PRES MAGNIN
DOMAINE JACQUES TISSOT
SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DE PORT LESNEY
LOC-AGRI 39
VINCENT MOTOS 39
NATURALIM FRANCE MIEL
ASCETIC
MOYNE & CO
SARL DU VAL D AMOUR
INTERENTREPRISE DE CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES
STANROB
SCI CHATEAU FONTANCHE
SCI LA MIRODE
SCI FAKOS
SOCIETE LES NOUVELLES 2002
GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT SAPOT
GROUPEMENT FORESTIER CCLY
CHATEAU DE GERMIGNEY EURL
SCI CONTINI
VINS STEPHANE TISSOT
LE MOULIN DE LA FERTE
EARL TRAMUT
GAEC RECONNU GRABY
SA REFOR
VAL PERRIERE
SCI DU JAVEL
CELLIER DES TIERCELINES
LE 33
SCI LA TOUR DES OYES
SCI TECHNOPIERRE
GFA TISSOT FRERE
ELEVAGE SERVICE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ISLES
CLATHI
LES TROIS VILLAGES
EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT
SCI DES LAMINOIRS
SCI LES CHAMOZ
S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE
FIONA
Consultez les entreprises créées un autre jour
Naviguez entre les jours du Registre National des Entreprises pour explorer les créations par date.
Jours précédents
Jours suivants
Rechercher une autre entreprise
Retrouvez n'importe quelle société par son nom, son SIREN ou le nom d'un dirigeant.
