Continuer avec GoogleModification du domicile personnel de dirigeants : Madame MALACRINO Jeanne Ancienne Adresse : Route DE GUEUGNON 71130 CHASSY Nouvelle Adresse : Le Rêve 71130 CHASSY
SCI TERRE DES MOTTES
Consultez la fiche de SCI TERRE DES MOTTES : Société civile, créée le 13/01/2000, implantée à Chassy, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 22/07/2025.
Active
SIREN
398 265 546
SIRET du siège social
398 265 546 000 18
TVA intracommunautaire
FR23398265546
Adresse du siège social
RTE DE GUEUGNON 71130 CHASSY
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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
13/01/2000
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI TERRE DES MOTTES
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI TERRE DES MOTTES
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACHAT DE TOUT OU PARTIE D'UN TENEMENT IMMOBILIER A GUEUGNON
Siège social et établissements — SCI TERRE DES MOTTES
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39826554600018
Date de création
28/07/1994
Activité
Location de logements (6820A)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Associé indéfiniment responsable
Alain Malacrino
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Associé indéfiniment responsable
Laurent Malacrino
Associé indéfiniment responsable
Marjorie Malacrino
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Modification relative aux associés de société civile : GARNIER Jeanne nom d'usage : MALACRINO Jeanne devient Associé MALACRINO Alain Lucien nom d'usage : MALACRINO Alain devient Associé
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAROLLES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 16 septembre 1994 -No A406 - DOCUMENTS AP du 09 septembre 1994
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI TERRE DES MOTTES
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI TERRE DES MOTTES ?
SCI TERRE DES MOTTES est identifiée par les numéros suivants : SIREN 398265546, SIRET du siège 39826554600018, numéro de TVA intracommunautaire FR23398265546. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI TERRE DES MOTTES ?
Le siège social de SCI TERRE DES MOTTES est domicilié au RTE DE GUEUGNON 71130 CHASSY.
Qui dirige SCI TERRE DES MOTTES ?
SCI TERRE DES MOTTES compte 3 dirigeants déclarés au registre : Alain Malacrino, Laurent Malacrino, Marjorie Malacrino.
SCI TERRE DES MOTTES est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI TERRE DES MOTTES est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 13/01/2000.
Comment réaliser une formalité pour SCI TERRE DES MOTTES ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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