Continuer avec GoogleChangement d'associé(s) MODIFICATION RELATIVE AUX ASSOCIES A COMPTER DU 24/03/2007 : NOUVEAU : SIMARD ISABELLE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVILE CHANGEMENT DE QUALITE : SIMARD BRUNO CLAUDE, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ SUIVANT CESSION DE PARTS DU 24.03.2007 date d'effet : 24/03/2007
SCI BASM
Consultez la fiche de SCI BASM : Société civile immobilière (SCI), créée le 12/12/2002, implantée à Foucherans, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
444 434 393
SIRET du siège social
444 434 393 000 13
TVA intracommunautaire
FR70444434393
Adresse du siège social
CHE DU RANG 39100 FOUCHERANS
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse
Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
12/12/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI BASM
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI BASM
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
L'ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Siège social et établissements — SCI BASM
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
44443439300013
Date de création
05/12/2002
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Isabelle Reeb
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Bruno Simard
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI BASM
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI BASM ?
SCI BASM est identifiée par les numéros suivants : SIREN 444434393, SIRET du siège 44443439300013, numéro de TVA intracommunautaire FR70444434393. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI BASM ?
Le siège social de SCI BASM est domicilié au CHE DU RANG 39100 FOUCHERANS.
Qui dirige SCI BASM ?
SCI BASM compte 2 dirigeants déclarés au registre : Isabelle Reeb, Bruno Simard.
SCI BASM est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI BASM est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 12/12/2002.
Comment réaliser une formalité pour SCI BASM ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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