SCI DU JAVEL

Consultez la fiche de SCI DU JAVEL : Société civile immobilière (SCI), créée le 01/06/2005, implantée à Arbois, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
477 986 178
SIRET du siège social
477 986 178 000 10
TVA intracommunautaire
FR77477986178
Adresse du siège social
35 RUE DES NOUVELLES 39600 ARBOIS
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/06/2005
Dirigeant
Maurice Etievant

Activité et exploitation — SCI DU JAVEL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Acquition, administration, gestion, location de tous biens et droits immobiliers.
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — SCI DU JAVEL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
47798617800010
Adresse du siège social
35 RUE DES NOUVELLES 39600 ARBOIS
Masquer cette adresse
Date de création
22/07/2004
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant
Maurice Etievant (79 ans)
Depuis le 22/07/2004
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant
Samuel Etievant (53 ans)
Depuis le 22/07/2004
Gérant
Corinne Etievant (58 ans)
Depuis le 22/07/2004
Gérant
Benoit Etievant (50 ans)
Depuis le 22/07/2004
Gérant
Fanny Etievant (43 ans)
Depuis le 22/07/2004
Gérant
Marie-Josephe Morel (78 ans)
Depuis le 22/07/2004
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 22/11/2012

Régularisation quant à la dénomination de la la Société: cette dernière a et à toujours été depuis sa constitution soit le 23 Juiin 2004 sous la dénomination sociale SCI DU JAVEL et non SCI DU JANEL

Ajoutée le 30/04/2024

Régularisation relatif à la mention des gérants et associés à son immatriculation : ETIEVANT Maurice était gérant et associé, ETIEVANT Marie-Josèphe était gérant et associé ; ETIEVANT Samuel, Benoît, Fanny et GIROD Corinne n'étaient qu'associé et donc étaient mentionnées à tort en tant que gérant.

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DU JAVEL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI DU JAVEL ?
SCI DU JAVEL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 477986178, SIRET du siège 47798617800010, numéro de TVA intracommunautaire FR77477986178. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI DU JAVEL ?
Le siège social de SCI DU JAVEL est domicilié au 35 RUE DES NOUVELLES 39600 ARBOIS.

Qui dirige SCI DU JAVEL ?
SCI DU JAVEL compte 6 dirigeants déclarés au registre : Maurice Etievant, Samuel Etievant, Corinne Etievant, Benoit Etievant, Fanny Etievant, Marie-Josephe Morel.

SCI DU JAVEL est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DU JAVEL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 01/06/2005.

Comment réaliser une formalité pour SCI DU JAVEL ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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6540 NAF 6820A
338455140 39600 105 400 €
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5499 NAF 0121Z
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5499 NAF 6820B
478006083 39600 7 500 €
GROUPEMENT FORESTIER DE LA GRANGE PERREY
6536 NAF 0240Z
412391906 39600 55 842 €
SCI LE HERON
6540 NAF 6820B
424004786 39600 2 287 €
SCI LABOURIER
6540 NAF 6820B
412788291 39600 152 449 €
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE VETERINAIRE DES COTEAUX ARBOISIENS
6576 NAF 7500Z
353681885 39600 366 €
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479542805 39600 2 000 €

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Régularisation quant à la dénomination de la la Société: cette dernière a et à toujours été depuis sa constitution soit le 23 Juiin 2004 sous la dénomination sociale SCI DU JAVEL et non SCI DU JANEL
30/04/2024
Régularisation relatif à la mention des gérants et associés à son immatriculation : ETIEVANT Maurice était gérant et associé, ETIEVANT Marie-Josèphe était gérant et associé ; ETIEVANT Samuel, Benoît, Fanny et GIROD Corinne n'étaient qu'associé et donc étaient mentionnées à tort en tant que gérant.