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Gérant
Actif
SDSM
Société civile immobilière (SCI)
Mise à jour au registre le 10/12/2025
Consulter la fiche complètePascal Franc
Pascal Franc figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 2 mandats de direction, dont 1 actif. L'adresse déclarée au registre se situe à Romans-sur-Isère (26100). Les sociétés concernées sont notamment SDSM, PASCAL FRANC. Ces mandats sont exercés à Romans-sur-Isère. Les secteurs d'activité concernés sont : Activités immobilières ; Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises. Le mandat le plus ancien remonte au 09/07/2007.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 10/12/2025.
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2
Mandats
1
Actif
1
Commune
Entreprises dirigées par Pascal Franc
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
Mandataire
PASCAL FRANC
Entrepreneur individuel
Mise à jour au registre le 12/07/2025
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaines d'activité
Commune du ou des sièges
Mandat le plus ancien
09/07/2007
Dirigeants du même réseau
Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Pascal Franc.
Jean Claude Didier
Entreprise en commun
Stephane Alexandre Scalbert
Entreprise en commun
Emmanuelle Beauvois
Entreprise en commun
Questions fréquentes sur Pascal Franc
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Pascal Franc ?
Pascal Franc est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Romans-sur-Isère. Ce profil recense 2 mandats de direction. Domaines d'activité déclarés : Activités immobilières ; Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises.
Quelles entreprises sont dirigées par Pascal Franc ?
Selon le RNE, Pascal Franc exerce 2 mandats, dont 1 actif : SDSM, PASCAL FRANC.
Où se situe Pascal Franc ?
L'adresse déclarée au registre pour Pascal Franc se situe à Romans-sur-Isère (26100), dans le département 26. Les sièges sociaux des sociétés concernées sont à Romans-sur-Isère.
D'où proviennent les informations sur Pascal Franc ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 10/12/2025.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 26). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
