Continuer avec GoogleTransfert du siège social à l'intérieur du ressort TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01/09/2006 : ANCIENNE ADRESSE : 12 RUE DE MOUCHET 39600 LES ARSURES NOUVELLE ADRESSE : 2 CHEMIN DES ESCHES 39110 AIGLEPIERRE TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL A COMPTER DU 01/09/2006 : ANCIENNE ADRESSE : 12 RUE DE MOUCHET 39600 LES ARSURES NOUVELLE ADRESSE : 2 CHEMIN DES ESCHES 39110 AIGLEPIERRE SUIVANT AGE DU 01.09.2006 J.A.L.: LA VOIX DU JURA DU 07.09.2006 MISE A JOUR DES ASSOCIEES date d'effet : 01/09/2006
M.P.
Consultez la fiche de M.P. : Autre société civile, créée le 01/06/2005, implantée à Aiglepierre, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/07/2024.
Active
SIREN
433 835 279
SIRET du siège social
433 835 279 000 20
TVA intracommunautaire
FR07433835279
Adresse du siège social
2 CHE DES ECHES 39110 AIGLEPIERRE
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse
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Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/06/2005
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — M.P.
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — M.P.
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS
Siège social et établissements — M.P.
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
43383527900020
Date de création
30/10/2000
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Actif
43383527900012
Date de création
30/10/2000
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Michel Pansard
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Sylvie Pansard
Autre
Jacqueline Pansard
Autre
Claudine Pansard
Autre
Francoise Pansard
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005)
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur M.P.
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de M.P. ?
M.P. est identifiée par les numéros suivants : SIREN 433835279, SIRET du siège 43383527900020, numéro de TVA intracommunautaire FR07433835279. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de M.P. ?
Le siège social de M.P. est domicilié au 2 CHE DES ECHES 39110 AIGLEPIERRE. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige M.P. ?
M.P. compte 5 dirigeants déclarés au registre : Michel Pansard, Sylvie Pansard, Jacqueline Pansard, Claudine Pansard, Francoise Pansard.
M.P. est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, M.P. est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 01/06/2005.
Comment réaliser une formalité pour M.P. ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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